Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement
Pour qui enseigne ou fait de la recherche dans le contexte de l’éducation, le droit d’auteur est un sujet impossible à ignorer. En effet, l’enseignant et le chercheur sont la plupart du temps des utilisateurs et/ou des auteurs de contenu. Les nouvelles technologies d’information et de communication, internet en particulier, rendent la duplication et la distribution des informations extrêmement rapides et simples. L’utilisation de ces contenus soulève une myriade de questions. Comment faut-il gérer les droits d’auteurs dans le monde numérique? Constituent-ils pour l’enseignant et le chercheur une difficulté ou un avantage?
Le manuel « Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement », fourni par le projet DICE, (Digital Copyrights for E-Learning), ne permet certes pas de trouver toutes les réponses à tous les problèmes concrets qui peuvent se poser, mais il peut aider à aborder les problèmes du droit d’auteur en transmettant une méthode de résolution.
Ce manuel est structuré en fonction de quatre questions fondamentales qu’il est opportun pour l’enseignant et le chercheur de se poser :
QUESTION 1 : QUEL EST LE LIEU D’UTILISATION DU CONTENU ?
QUESTION 2 : LE CONTENU EST-IL PROTEGE PAR LE DROIT D’AUTEUR ?
QUESTION 3 : QUI EST LE TITULAIRE DES DROITS SUR LE CONTENU PROTEGE ?
QUESTION 4 : EN VUE DE QUEL BUT LE CONTENU PROTEGE EST-IL UTILISE ?
Le Projet DICE est un projet financé par la Confédération Suisse à l’intérieur du programme AAA/SWITCH. DICE souhaite fournir un support aux enseignants et aux chercheurs des Institutions suisses de l’éducation supérieure en ce qui concerne la gestion des droits d’auteur dans les contenus digitaux pour l’e-Learning.
Le but de DICE est :
a. Rendre conscients à propos des conséquences liées au copyright dans les contenus digitaux, afin de fournir une solide connaissance et éliminer des peurs insensées.
b. Développer des outils fondamentaux concernant la propriété intellectuelle et la gestion des droits d’auteur pour le staff de l’éducation supérieure (par exemple, comprendre les lois de base applicables en Suisse, utiliser des licences Creative Commons, etc.).
c. Accroitre la préparation et l’habilité des auteurs dans la publication des ressources à accès libre (mieux connus comme Open Educational Resources).
Vous pouvez télécharger le manuel ici.
Digital Copyrights
